Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Site : www.novajewels.fr
Nom commercial : Nova Jewels
Édité par : SARAH BRANCO
Statut : Micro-entrepreneur / Entrepreneur Individuel
Adresse du siège :73000 BASSENS
SIRET : 90281619800037
N° TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA - Article 293B du CGI
Email : contact@novajewels.fr
Directeur de la publication : SARAH BRANCO
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : https://www.shopify.com
Téléphone : 1-613-241-2828
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site Nova Jewels (logo, photos, vidéos, textes, graphismes, design) est la propriété exclusive de Nova Jewels. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.
4. Données personnelles & Cookies
Vos données sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies, conformes au RGPD.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à contact@novajewels.fr
5. Médiation à la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client.
Exemple : CNPM MÉDIATION CONSOMMATION - 27 Avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond - https://cnpm-mediation-consommation.eu
Plateforme européenne de règlement des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.